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Marques déposées par DRU Dominique
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PAPA DOM'S PIZZAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPA DOM'S PIZZAS
DRU Dominique

Numéro de dépôt :
3778278
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/10/2020
PAPA DOM\'S PIZZAS de DRU Dominique

Présentation de la marque PAPA DOM'S PIZZAS

Déposée le 29 octobre 2010 par DRU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PAPA DOM'S PIZZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est DRU Dominique domicilié(e) 3 place Dumont D'Urville - 66250 - SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque PAPA DOM'S PIZZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPA DOM'S PIZZAS est expirée depuis le 29 octobre 2020.


DRU Dominique - 3 place Dumont D'Urville - 66250 - SAINT LAURENT DE LA SALANQUE - France


ANTOINE CARRERAS, Maître en droit, DEA droit concurrence-consommation Conseil en propriété industrielle - 6 bd. Jean Bourrat - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 6 septembre 2011 - Concession de licence n°557238 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Pizzas, pâte pour pizzas ; farine et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; préparations pour faire des fonds de pizza (sauce tomate).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise ou l'aide à la direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Transmission d'information par voie télématique et par Internet ; communication par terminaux d'ordinateur.

Services rendus dans la préparation des aliments et la restauration (préparation de repas) ; services de restauration rapide ; services de plats à emporter.